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L'avenir de la monarchie

 

L'honorable Serge Joyal: Honorables sénateurs, il y a quelques jours, deux ministres de la Couronne ont remis en question le maintien de la monarchie constitutionnelle au Canada. Mais ils n’ont pas dit les choses en ces termes. Ils ont plutôt simplement proposé que nous remplacions par un chef d’État canadien l’héritier de la reine, quand ce dernier accédera au trône. De leur avis, la monarchie est un anachronisme qui nous est étranger et qui ne signifie rien de particulier pour les Canadiens. Au mieux, ce serait un vestige d’un passé colonialiste, qui aurait depuis longtemps perdu toute raison d’être.

Je rappelle que, en notre qualité de sénateurs, nous prêtons un serment d’allégeance à la reine. Ce serment sert au moins à nous amener à réfléchir sur la nature de notre système parlementaire et sur les institutions qui en représentent les valeurs, notamment la Couronne.

Permettez-moi de poser tout d’abord cette question: quel est le rôle de la Couronne dans notre Constitution? Bien que peu de gens le sachent, ou veuillent le reconnaître, la Couronne n’est rien de moins que le principe structurant fondamental de l’intégralité de notre système gouvernemental.

Depuis le XVe siècle, le Canada a été sans discontinuer sous tutelle française et britannique, dont les monarchies nous ont fourni une lignée exceptionnelle de souverains. Aujourd’hui, le Canada est un pays souverain qui appartient aux Canadiens.

En 1867, les Pères de la Confédération ont mis en place un système fédéral sans précédent, qui a établi la dualité de la Couronne, tel qu’exprimée par les niveaux fédéral et provincial de gouvernement. Jamais auparavant, dans l’histoire, la souveraineté des assemblées législatives provinciales et du Parlement fédéral n’avaient été reconnues sous une seule Couronne. La création de cette Couronne composite dont a parlé le professeur David Schmidt s’est avérée une solution à la fois pratique et novatrice conçue par les Pères de la Confédération pour mettre en place un régime politique particulier.

Le concept d’une Couronne abstraite et composite, représentant l’ensemble de la nation et ses éléments autonomes, a imprégné toutes nos institutions politiques et judiciaires. Depuis ces débuts remarquables, la caractéristique dominante de la monarchie constitutionnelle canadienne demeure son adaptabilité.

La Couronne canadienne a également montré sa souplesse exceptionnelle à l’occasion de la réforme constitutionnelle de 1982. Le rapatriement de la Constitution a permis de reconnaître la primauté du droit et nous avons obtenu le pouvoir exclusif de déterminer la nature de notre système de gouvernement. La Couronne s’adapte à la volonté du peuple canadien. Les Canadiens sont les seuls maîtres absolus de leur destinée en tant que nation. Ainsi, le concept de la Couronne en tant qu’expression de notre souveraineté s’est avéré souple et tout à fait adapté à nos aspirations politiques. La Couronne canadienne constitue un symbole, une institution et un principe constitutif. D’abord et avant tout, elle est l’expression de la continuité de notre nation.

Contrairement à ce que pensent bien des gens, la Couronne occupe une place centrale dans notre Parlement et notre démocratie. Elle incarne l’essence transcendante de notre existence en tant que nation. Elle demeure au-dessus de la sphère politique. Elle constitue même l’ultime garantie de notre liberté constitutionnelle pour bénéficier des droits et libertés d’un pays uni.

Les Québécois d’aujourd’hui ne sont plus prisonniers des clichés d’autrefois, des victimes ou des pseudo-modernistes.

La Couronne est une institution qui va bien au-delà des circonstances passagères d’aujourd’hui, car elle nous lie à une histoire, à des traditions et à des valeurs partagées par les pays du Commonwealth, qui représentent le quart de la population mondiale. C’est donc un élément important de notre identité canadienne et elle ne devrait pas être rejetée à la légère.