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 Récentes activités

3 mai 2016

L'évasion fiscale

L'honorable Serge Joyal : Monsieur le ministre, soyez le bienvenu. J'aimerais citer Mme Christine Lagarde, puisque vous semblez la connaître. La directrice générale du Fonds monétaire international a déclaré que le Canada « a joué un rôle important dans l'établissement de paradis fiscaux, notamment dans les Caraïbes ». 
Lire la question et la reponse du ministre


21 avril 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, nous soulignons aujourd'hui, le 21 avril, le 90e anniversaire de naissance de Sa Majesté la reine Elizabeth II, reine du Canada. Nous devons nous réjouir sans réserve du fait que le Canada puisse avoir à sa tête une personne d'une telle distinction, dont le service à l'égard de notre pays est, en tous points, exemplaire et exceptionnellement remarquable.

Lire la déclaration


19 avril 2016

L'honorable Serge Joyal : Je souhaite participer au présent débat, parce qu'il soulève un très important principe qui sous-tend le fonctionnement de notre institution. On pourrait facilement comparer ce qui se passe ici à une partie de hockey : les rouges sont d'un côté de l'arène et les bleus de l'autre et tout le monde se lance dans la mêlée pour essayer de compter un but au détriment de l'équipe adverse.

Lire le discours



24 mars 2016

Le Sénat du Canada avait demandé à l’ex-juge Binnie d’agir comme arbitre spécial auprès des sénateurs qui ont décidé de contester les conclusions du vérificateur général du Canada dans son rapport de 2015 sur les dépenses du Sénat. Dans son rapport publié le 21 mars 2016 ainsi que lors de sa conférence de presse, l’ex-juge Binnie a fait référence à la lettre du sénateur Joyal adressée au Vérificateur général, Michael Ferguson, sur le statut et les fonctions d’un sénateur (paragraphe 43, p. 21 du rapport Binnie).

Vous trouvez l’intégralité ICI de cette lettre datée du 18 décembre 2013


24 février 2016

Élu vice-président du Comité spécial sur la modernisation du Sénat mis en place pour examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. - (2016)


23 février 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, mercredi dernier, le 17 février, à la résidence de l'ambassadeur de France, notre estimée collègue albertaine, l'honorable Claudette Tardif, a reçu des mains de Son Excellence Nicolas Chapuis les insignes d'officier de l'Ordre national de la Légion d'honneur, la plus haute distinction de la France.

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18 février 2016

L'honorable Serge Joyal : Monsieur le ministre, je voudrais revenir sur la question de la vente de véhicules blindés à l'Arabie saoudite. Je n'ai pas à vous décrire le dossier abyssal de l'Arabie saoudite en ce qui a trait au respect des droits de la personne. Il s'agit d'un pays qui pratique encore le châtiment corporel — M. Raif Badawi en est un exemple éclatant — et qui continue d'imposer la peine de mort. C'est l'un des pays où les sentences de peine de mort sont les plus élevées, un pays qui continue d'ignorer l'égalité des hommes et des femmes, des valeurs que le Canada défend sur la scène internationale.

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17 février 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, hier, l'honorable juge Claude Bouchard, de la Cour supérieure du Québec, à Québec, a rendu sa décision dans une affaire qui interpelle particulièrement l'ensemble du Sénat.

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4 février 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, je voudrais profiter de la commémoration du centenaire de l'incendie sur la Colline du Parlement pour vous rappeler certains faits qui susciteront une réflexion des deux côtés de la Chambre haute.

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