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 Récentes activités

31 mai 2016

Les paradis fiscaux—L'évitement fiscal

L'honorable Serge Joyal : Bienvenue, madame la ministre. J'aimerais aborder la question des paradis fiscaux. C'est un sujet qui révolte une grande partie de vos électeurs et sur lequel le gouvernement devra se pencher de façon inédite et complètement nouvelle. Lire la question et la reponse du ministre


17 mai 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, j'ai l'impression d'avoir la scène pour moi tout seul cet après-midi. Je me sens privilégié de présenter le projet de loi S-212, Loi visant la promotion des langues autochtones du Canada ainsi que la reconnaissance et le respect des droits linguistiques autochtones.

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12 mai 2016

Conférencier devant la Monarchist League of Canada of Canada (Ottawa Breach), à l’occasion des célébrations du 90e anniversaire de Sa Majesté Élisabeth II. La présentation du sénateur a porté sur le thème suivant : “Canada’s Constitutional Monarchy: Honouring a Lifetime of Service by Her Majesty Queen Elizabeth II, Queen of Canada".


3 mai 2016

L'évasion fiscale

L'honorable Serge Joyal : Monsieur le ministre, soyez le bienvenu. J'aimerais citer Mme Christine Lagarde, puisque vous semblez la connaître. La directrice générale du Fonds monétaire international a déclaré que le Canada « a joué un rôle important dans l'établissement de paradis fiscaux, notamment dans les Caraïbes ». 
Lire la question et la reponse du ministre


21 avril 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, nous soulignons aujourd'hui, le 21 avril, le 90e anniversaire de naissance de Sa Majesté la reine Elizabeth II, reine du Canada. Nous devons nous réjouir sans réserve du fait que le Canada puisse avoir à sa tête une personne d'une telle distinction, dont le service à l'égard de notre pays est, en tous points, exemplaire et exceptionnellement remarquable.

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19 avril 2016

L'honorable Serge Joyal : Je souhaite participer au présent débat, parce qu'il soulève un très important principe qui sous-tend le fonctionnement de notre institution. On pourrait facilement comparer ce qui se passe ici à une partie de hockey : les rouges sont d'un côté de l'arène et les bleus de l'autre et tout le monde se lance dans la mêlée pour essayer de compter un but au détriment de l'équipe adverse.

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24 mars 2016

Le Sénat du Canada avait demandé à l’ex-juge Binnie d’agir comme arbitre spécial auprès des sénateurs qui ont décidé de contester les conclusions du vérificateur général du Canada dans son rapport de 2015 sur les dépenses du Sénat. Dans son rapport publié le 21 mars 2016 ainsi que lors de sa conférence de presse, l’ex-juge Binnie a fait référence à la lettre du sénateur Joyal adressée au Vérificateur général, Michael Ferguson, sur le statut et les fonctions d’un sénateur (paragraphe 43, p. 21 du rapport Binnie).

Vous trouvez l’intégralité ICI de cette lettre datée du 18 décembre 2013


24 février 2016

Élu vice-président du Comité spécial sur la modernisation du Sénat mis en place pour examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. - (2016)


23 février 2016

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, mercredi dernier, le 17 février, à la résidence de l'ambassadeur de France, notre estimée collègue albertaine, l'honorable Claudette Tardif, a reçu des mains de Son Excellence Nicolas Chapuis les insignes d'officier de l'Ordre national de la Légion d'honneur, la plus haute distinction de la France.

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