Honorable SERGE JOYAL, c.p., o.c., MSRC, sénateur

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, la déclaration du leader du gouvernement aurait bien sûr déclenché un débat très animé si nous avions eu à définir ce matin le rôle du Sénat. D'après lui, nous sommes ici pour poser des questions, presser le gouvernement, tenir compte des réflexions. Pourquoi pas voter et modifier, comme l'ont confirmé la Cour d'appel du Québec dans l'affaire du projet de loi relatif au Sénat et la Cour suprême du Canada? Nous sommes un organe législatif qui aborde l'examen des projets de loi d'un point de vue différent. Quel point de vue différent? Lire le discours

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, le 1^er juillet prochain marquera le centenaire du début de la bataille de la Somme, la première grande offensive franco-anglaise de la Première Guerre mondiale, qui allait être déterminante pour la suite de la guerre. Lire le discours

L'honorable Serge Joyal : Merci, Votre Honneur.

Honorables sénateurs, après ces 12 jours de débat et de réflexion, je suis persuadé d'être une autre personne. Je dirais que, d'une certaine façon, je suis plus humain après avoir entendu le témoignage de la sénatrice Verner, qui a très candidement dévoilé qu'elle est atteinte d'un cancer, et le message qu'a livré cet après- midi la sénatrice Tardif au nom du sénateur Dawson, qui lutte lui aussi contre un cancer. Les deux mènent leur combat avec toute la force et la conviction qu'on leur connaît. Lire le discours

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, j'ai l'intention de m'adresser à vous cet après-midi pour aborder trois sujets précis. Premièrement, avons-nous raison d'user de notre pouvoir législatif pour modifier ce projet de loi ou bien sommes-nous obligés de l'adopter tel quel? C'est la première question que je veux vous poser. Deuxièmement, si nous usons de notre pouvoir législatif, quels paramètres devons-nous respecter en le faisant? Finalement, si nous modifions ce projet de loi, sur quel aspect essentiel devrions-nous concentrer notre initiative de modification? Lire le discours

Le sénateur Joyal : Sénateur Pratte, j'ai écouté attentivement ce que vous nous avez proposé comme argumentaire en appui au projet de loi C-10. Vous avez fait référence au rapport du commissaire aux langues officielles qui, je vous le rappelle, est l'un des deux seuls rapports spéciaux jamais publiés par un commissaire aux langues officielles du Canada, depuis l'adoption de la loi en 1969. Cela fait donc très longtemps. Lire la question et la reponse du sénateur Pratte

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, je crois qu'il n'y a qu'une seule question à poser au sujet du projet de loi C-14 : sommes-nous prêts, comme Parlement, à priver des adultes capables de leur droit à l'aide médicale à mourir s'ils sont atteints d'une maladie grave et irrémédiable qui leur cause des souffrances intolérables? Voilà la question. Lire le discours

Le sénateur Joyal

Je voudrais en revenir à la constitutionnalité du projet de loi. Vous êtes naturellement la conseillère du gouvernement pour ce qui est de la rédaction du projet de loi, mais vous êtes aussi la conseillère du Parlement. D'après la Loi sur le ministère de la Justice, à l'article 11, sauf erreur, nous comptons sur vous pour vous assurer que les projets de loi sont conformes à la Charte. Lire les questions du sénateur et les reponses des ministres

Les paradis fiscaux—L'évitement fiscal

L'honorable Serge Joyal : Bienvenue, madame la ministre. J'aimerais aborder la question des paradis fiscaux. C'est un sujet qui révolte une grande partie de vos électeurs et sur lequel le gouvernement devra se pencher de façon inédite et complètement nouvelle. Lire la question et la reponse du ministre

L'honorable Serge Joyal : Honorables sénateurs, j'ai l'impression d'avoir la scène pour moi tout seul cet après-midi. Je me sens privilégié de présenter le projet de loi S-212, Loi visant la promotion des langues autochtones du Canada ainsi que la reconnaissance et le respect des droits linguistiques autochtones.

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Conférencier devant la Monarchist League of Canada of Canada (Ottawa Breach), à l’occasion des célébrations du 90^e anniversaire de Sa Majesté Élisabeth II. La présentation du sénateur a porté sur le thème suivant : “Canada’s Constitutional Monarchy: Honouring a Lifetime of Service by Her Majesty Queen Elizabeth II, Queen of Canada".